Marque enregistrée - Marque en non vigueur
T.T.T.
Numéro de dépôt :
1356693
Date de dépôt :
27/05/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/05/1996
Présentation de la marque T.T.T.
Déposée le 27 mai 1986 par SCIMIA Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T.T.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque T.T.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.T.T. est expirée depuis le 27 mai 1996.
SCIMIA Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45